Les conseils municipaux

La prochaine séance du Conseil municipal se tiendra le [date à venir].

Les enregistrements des précédents Conseils Municipaux sont disponibles sur la chaîne Youtube de Montmagny.

Accéder aux délibérations et comptes rendus

2026

Liste des délibérations CM 30/04/2026

Liste des délibérations CM 14/04/2026

Procès verbal de l’élection du maire et des adjoints CM 28/03/2026

Liste des délibérations CM 28/03/2026

2025

Liste des délibérations CM 11/12/2025

Liste des délibérations CM 02/10/2025

Liste des délibérations CM 03/07/2025

Liste des délibérations CM 15/05/2025

Liste des délibérations CM 27/03/2025

Liste des délibérations CM 13/03/2025

2024

Liste des délibérations CM 19/12/2024

Liste des délibérations CM 03/10/2024

Liste des délibérations CM 27/06/2024

Liste des délibérations CM 21/03/2024

Liste des délibérations CM 29/02/2024

2023

Liste des délibérations CM 14/12/2023

Liste des délibérations CM 05/10/2023

Liste des délibérations CM 14/09/2023

Liste des délibérations CM 05/07/2023

Liste des délibérations CM 09/06/2023

Liste des délibérations CM 30/03/2023

Liste des délibérations CM 16/03/2023

2022

Vous pouvez télécharger ci-dessous la liste des délibérations de la séance du Conseil municipal du 15 décembre 2022 :

Liste des délibérations CM 15/12/2022

Avis d’informations documents CM 15/12/2022

Vous pouvez télécharger ci-dessous la liste des délibérations de la séance du Conseil municipal du 6 octobre 2022 :

Liste des délibérations CM 06/10/2022

Vous pouvez télécharger ci-dessous la liste des délibérations de la séance du Conseil municipal du 30 juin 2022 :

Liste des délibérations CM 30/06/2022

Vous pouvez télécharger ci-dessous le rapport adressé au Conseil municipal à l’occasion du débat sur les orientations budgétaires de l’exercice prévu à l’article L. 2312-1, la note explicative de synthèse annexée au budget primitif et celle annexée au compte administratif, conformément à l’article L. 2121-12 :

Note de synthèse et budget primitif 2022

Rapport d’orientation budgétaire 2022

Vous pouvez télécharger ci-dessous le compte-rendu synthétique de la séance du Conseil municipal du 17 mars 2022 :

Compte rendu synthétique CM 17/03/2022

Vous pouvez télécharger ci-dessous le Compte-rendu synthétique du Conseil municipal du 7 avril 2022 :

Compte rendu synthétique CM 07/04/2022

2021

Vous pouvez télécharger ci-dessous le rapport adressé au Conseil municipal à l’occasion du débat sur les orientations budgétaires de l’exercice prévu à l’article L. 2312-1, la note explicative de synthèse annexée au budget primitif et celle annexée au compte administratif, conformément à l’article L. 2121-12 :

Note de synthèse Compte administratif 2021

Vous pouvez télécharger ci-dessous le procès-verbal de la séance du Conseil municipal du 9 décembre 2021 :

Procès verbal CM 09/12/2021

Convocation CM 09/12/2021

Vous pouvez télécharger ci-dessous le procès-verbal et compte-rendu de la séance du Conseil municipal du 7 octobre 2021 :

Procès verbal CM 07/10/2021

Compte rendu synthétique CM 07/10/2021

Vous pouvez télécharger ci-dessous le compte-rendu synthétique du Conseil municipal du 1er juillet 2021 :

Compte rendu synthétique CM 01/07/2021

Vous pouvez télécharger ci-dessous le compte-rendu synthétique du Conseil municipal du 18 mars 2021 :

Compte rendu synthétique CM 18/03/2021

Ordre du jour CM 18/03/2021

Avis d’information Rapport d’orientation budgétaire 2021

Ci-dessous, vous pouvez télécharger et consulter le Rapport d’orientation budgétaire du CCAS 2021 :

Rapport d’orientation budgétaire CCAS 2021

Vous pouvez télécharger ci-dessous l’ordre du jour du Conseil municipal du 4 février 2021 :

Ordre du jour CM 04/02/2021

Compte rendu synthétique CM 04/02/2021

Ci-dessous, vous pouvez télécharger et consulter le Rapport d’orientation budgétaire 2021 :

Rapport d’orientation budgétaire 22/02/2021

2020

Ci-dessous, vous pouvez télécharger le rapport d’orientation budgétaire 2020 ainsi que l’avis d’information affairant :

Rapport d’orientation budgétaire 2020

Avis d’information Rapport d’orientation budgétaire 2020

Ci-dessous, vous pouvez télécharger et consulter le Rapport d’orientation budgétaire 2020 du Centre communal d’action sociale :

Rapport d’orientation budgétaire CCAS 2020

Avis d’information Rapport d’orientation budgétaire CCAS 2020

Vous pouvez télécharger ci-dessous l’avis d’information et la liste électorale du collège personnel en retraite :

Liste électorale du collège personnel en retraite

Avis d’information : Liste électorale du collège personnel en retraite

Ci-dessous vous pouvez télécharger le compte-rendu de la séance du Conseil municipal du 17 décembre 2020 :

Compte rendu CM 17/12/2020

Ci-dessous vous pouvez télécharger le compte-rendu synthétique de la séance du Conseil municipal du 6 octobre 2020 :

Compte rendu synthétique CM 06/10/2020

Compte rendu CM 06/10/2020

Ci-dessous vous pouvez télécharger le compte-rendu synthétique de la séance du Conseil municipal du 1 octobre 2020 :

Compte rendu CM 01/10/2020

Ci-dessous vous pouvez télécharger le compte-rendu synthétique de la séance du Conseil municipal du 16 juillet 2020 :

Compte rendu CM 16/07/2020

Ci-dessous vous pouvez télécharger le compte-rendu synthétique de la séance du Conseil municipal du 4 juillet 2020 :

Compte rendu CM 04/07/2020

2019

Compte rendu CM 12/12/2019

Compte rendu CM 26/09/2019

Compte rendu CM 27/06/2019

Compte rendu CM 14/03/2019

Compte rendu CM 21/02/2019

2018

Compte rendu CM 13/12/2018

Compte rendu CM 27/09/2018

Compte rendu CM 28/06/2018

Compte rendu CM 29/03/2018

Compte rendu CM 15/03/2018

Compte rendu CM 01/02/2018

2017

Compte rendu CM 07/12/2017

Compte rendu CM 28/09/2017

Compte rendu CM 30/06/2017

Compte rendu CM 22/06/2017

Compte rendu CM 30/03/2017

Compte rendu CM 09/03/2017

Compte rendu CM 26/01/2017

2016

Compte rendu CM 01/12/2016

Compte rendu CM 29/09/2016

Compte rendu CM 23/06/2016

Compte rendu CM 28/04/2016