Délibérations et procès verbaux du conseil municipal de 2025

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Délibérations et procès verbaux du conseil municipal
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Conseil municipal – 2024

Vous pouvez librement consulter et/ou télécharger l’ensemble des documents ci-dessous :

Délibérations du Conseil municipal du 3 juillet 2025

DL2025-0307-027 Approbation du procès-verbal du 15 mai 2025

DL2025-0307-028 Créations, suppressions postes et personnel contractuel

DL2025-0307-029 Convention OGEC Notre Dame

DL2025-0307-030 Avenant n°1 Convention le transfert de la gestion

DL2025-0307-031 Sub exceptionnelle asso sportive college Copernic

DL2025-0307-032 Subvention de fonctionnement asso Montmagny basket

DL2025-0307-033 Subvention CAR et FAFA – vestiaires club-house tribunes

DL2025-0307-034 Participation association Aiguillage

DL2025-0307-035 Approbation du projet jeunesse

DL2025-0307-036 Adhésion au Sigeif de la commune de Villejust (91)

DL2025-0307-037 Modification rémunération CMO

DL2025-0307-038 Rapport annuel FSRIF

DL2025-0307-039 Fixation amortissements des immobilisations

DL2025-0307-040 Garantie d’emprunt accordée Immobilière 3F- 3008L

DL2025-0307-041 Garantie d’emprunt accordée Immabilère 3F- R303L

DL2025-0307-042 Fixation sièges du Conseil communautaire de la CAPV

DL2025-0307-043 Décisions du Maire

Procès-verbal du Conseil municipal du 15 mai 2025

PV CM 15.05.2025

Ajustements d'accessibilité

Propulsé par OneTap

Engagement en matière d'accessibilité de Mairie de Montmagny

Chez Mairie de Montmagny, nous nous engageons à rendre notre présence numérique aussi accessible et inclusive que raisonnablement possible pour tous les utilisateurs, y compris les personnes en situation de handicap. Notre objectif est d'améliorer la convivialité de https://www.villedemontmagny.fr et de soutenir une expérience plus accessible pour tous, quelle que soit leur capacité ou la technologie qu'ils utilisent.

Notre approche de l'accessibilité

Nous visons à nous conformer aux directives pour l'accessibilité du contenu Web (WCAG), qui définissent des normes reconnues internationalement en matière d'accessibilité numérique. Bien que la conformité totale ne puisse pas toujours être garantie, nous nous efforçons de mettre en œuvre des améliorations lorsque cela est possible et révisons régulièrement les aspects liés à l'accessibilité de notre site. L'accessibilité est un processus continu, et nous nous engageons à améliorer l'expérience au fil du temps, à mesure que les technologies, les normes et les besoins des utilisateurs évoluent.

Fonctionnalités d'accessibilité

Pour favoriser l'accessibilité, https://www.villedemontmagny.fr peut utiliser des outils tels que la barre d'accessibilité OneTap. Cette interface propose diverses fonctionnalités utiles, notamment :

Paramètres de taille de texte et de contraste ajustables
Surlignage des liens et du texte pour une meilleure visibilité
Navigation complète au clavier de l'interface
Lancement rapide via un raccourci clavier : Alt + . (Windows) ou ⌘ + . (Mac)

Veuillez noter ce qui suit :

La disponibilité et l'efficacité de ces fonctionnalités dépendent de la configuration et de la maintenance continue du site.
Bien que nous nous efforcions d'assurer l'accessibilité, nous ne pouvons garantir que chaque partie de https://www.villedemontmagny.fr soit toujours entièrement accessible. Certains contenus peuvent être fournis par des tiers ou être affectés par des contraintes techniques hors de notre contrôle immédiat.

Commentaires et contact

Nous accueillons vos commentaires. Si vous rencontrez des obstacles liés à l'accessibilité ou si vous avez des suggestions d'amélioration, veuillez nous contacter : Email : servicecommunication@ville-montmagny.fr Nous nous engageons à examiner toutes les demandes et à répondre dans un délai de 3 à 5 jours ouvrables. Si vous avez besoin d'aide pour accéder à une partie de ce site, nous sommes heureux de vous fournir une assistance via des canaux alternatifs sur demande. Dernière mise à jour : 19 août 2025

Profils d'accessibilité

Mode Déficience Visuelle

Améliore les éléments visuels du site web

Profil Sécurisé contre les Crises

Supprime les éclairs et réduit les couleurs

Mode Convivial pour TDAH

Navigation focalisée, sans distraction

Mode Cécité

Réduit les distractions, améliore la concentration

Mode Sécurisé contre l'Épilepsie

Assombrit les couleurs et arrête le clignotement

Modules de contenu

Taille de l'icône

Par défaut

Hauteur de ligne

Par défaut

Modules de couleur

Modules d'orientation

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