Dates du prochain conseil municipal :

Les réunions du Conseil municipal se tiennent en mairie, salle du conseil et sont ouvertes à tous :

  • jeudi 9 mars 2017 (débat d'orientation budgétaire) à 21 heures
  • jeudi 30 mars 2017 (vote du budget) à 21 heures
  • jeudi 22 juin 2017 à 21 heures
  • jeudi 28 septembre 2017 à 21 heures
  • jeudi 7 décembre 2017 à 21 heures

Compte-rendu de la séance du dernier Conseil municipal :

Lors de la séance ordinaire du Conseil municipal du 1er décembre 2016, vos élus ont été amenés à se prononcer sur les points suivants :

  • Budget primitif 2016 : décision modificative n°2.
  • Admissions en non-valeur.
  • Budget primitif 2017 : ouverture des crédits et acomptes de subvention de fonctionnement.
  • Garantie d’emprunt au profit de la société d’HLM Résidences Sociales de France pour la construction d’une maison relais de 34 logements « Prêt Locatif Aidé d’Intégration » au 3 rue Gallieni.
  • Garantie d’emprunt au profit de la société Immobilière 3F pour la réhabilitation de 26 logements sociaux rue de la Jonction.
  • Convention de partenariat avec l’Agence des Espaces Verts de la Région d’Île-de-France pour l’entretien de la Butte Pinson.
  • Réhabilitation de la chapelle de l’ancien séminaire : demande de subvention départementale.
  • Convention de prêt d’une caméra nomade avec la communauté d’agglomération Plaine Vallée.
  • Centre-ville : avenant au marché de travaux avec la société COLAS.
  • Opération de mise en accessibilité des arrêts de bus de la ligne RATP 256 situés sur les communes de Deuil-La Barre, Montmagny et Montmorency : convention de transfert temporaire de maîtrise d’ouvrage.
  • Adhésion au Syndicat Intercommunal pour le Gaz et l’Electricité en Île-de-France de l’établissement public territorial Grand Paris Seine Ouest.
  • Travaux de réhabilitation de l'école maternelle des Lévriers : renonciation à l'application de pénalités de retard au titulaire du marché public.
  • Créations, suppressions et modifications de postes.
  • Autorisation de recourir à un agent du Centre Interdépartemental de Gestion de la Grande Couronne de la Région d’Île-de-France pour la mission d’inspection en santé et sécurité au travail du 1er décembre 2016 au 31 décembre 2017.
  • Rémunération des médecins agréés du Comité Médical et de la commission de réforme.
  • Convention de mise à disposition des fonctionnaires pour nécessité de service « service de police municipale » de la Communauté d’Agglomération Plaine Vallée pour la commune de Montmagny.
  • Convention de mise à disposition d’un adjoint administratif de 2ème classe de la commune pour le Centre Communal d’Action Sociale.
  • Indemnité représentative de logement des instituteurs et Dotation Spéciale Instituteurs.
  • Cimetières communaux : modification du règlement des cimetières ; concessions de cimetière pour enfants de moins de 7 ans : durée et tarif.
  • Informations et questions orales.

Compte-rendu de la séance du conseil municipal du 30 septembre 2015

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compte-rendu de la séance du conseil municipal du 10 décembre 2015

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Compte-rendu de la séance du conseil municipal du 18 février 2016

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compte-rendu de la séance du conseil municipal du 10 mars 2016

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compte-rendu de la séance de Conseil municipal du 24 mars 2016

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compte-rendu de la séance du conseil municipal du 28 avril 2016

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compte-rendu de la séance du conseil municipal du 23 juin 2016

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COMPTE-RENDU DE LA SÉANCE DU CONSEIL MUNICIPAL DU 29 SEPTEMBRE 2016

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compte-rendu de la séance du Conseil municipal du 1er décembre 2016

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